ARTICLE 1 :Préambule
Le présent règlement est en accord avec le règlement intérieur des fédérations dont lassociation est affiliée.
ARTICLE 2 :Cotisations
- Cotisation statutaire
Elle est fixée annuellement par lAssemblée Générale sur proposition du Conseil dAdministration.
Elle est due, dès ladhésion dans lAssociation sans réduction en fonction de la date dentrée.
- Cotisation Ecole de Vélo (de 6 à 14 ans)
Elle est fixée annuellement par lAssemblée Générale sur proposition du Conseil dAdministration.
Elle est due, dès ladhésion à lEcole de Vélo, sans réduction en fonction de la date dentrée.
Cette cotisation sera encaissée par le club en fin dexercice comptable selon larticle 10.
ARTICLE 3 :Assemblée Générale
Elle se réunit annuellement entre le 1er Novembre et le 31 Décembre.
Les mineurs ont droit de vote à partir de lâge de 16 ans.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de lAssemblée Générale.
Seuls auront le droit de vote les membres présents.
Le vote par procuration ou par correspondance nest pas autorisé.
ARTICLE 4 :Exercice comptable
Lexercice comptable est fixé du 1er Novembre au 31 Octobre de chaque année.
ARTICLE 5 :Inscription
A toute inscription, il est demandé de remplir un dossier dinscription et de fournir :
- Certificat médical, si obligation de la fédération affiliée
- Règlement de la cotisation et de la licence à lordre de VTT MASSIF JURA
- Demande de licence, si pratiquant
Pour les mineurs de moins de seize ans, ce dossier dinscription est rempli par le représentant légal.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.
ARTICLE 6 : Licence
Tout membre pratiquant devra souscrire obligatoirement une licence de la fédération affiliée.
Les licences des moniteurs, initiateurs, accompagnateurs de lEcole de Vélo et des membres du bureau sont prises en charge par lassociation pour un montant maximum équivalant à une licence passcyclisme.
Aucune autre exemption n'est tolérée sauf dérogation du Conseil dAdministration.
Le règlement de la licence nest pas compris dans la cotisation statutaire.
ARTICLE 7 :Encadrement Ecole de Vélo (moniteurs ou initiateurs)
Les moniteurs ou initiateurs sont chargés, en outre des cours dispensés, de :
- Tenir une fiche de présence par cours mentionnant les présents et absents. (Ces documents peuvent être demandés à tout moment par le Président ou le Trésorier de l'association)
- La transmission des demandes de licence au secrétariat de lassociation.
ARTICLE 8 : Prise en charge des élèves
Pour les élèves mineurs, le responsable de lenfant doit sassurer de la présence du moniteur et le remettre à celui-ci.
En cas dabsence de l'encadrement, 15 minutes après lhoraire normal du cours, lactivité est annulée.
Les parents dégagent la responsabilité de l'association pour les enfants venant seuls aux activités.
La responsabilité de lassociation sarrête à la fin des cours.
ARTICLE 9 :Conditions de remboursement des frais
Les demandes de remboursement des frais devront se faire à laide du formulaire, note de frais, avec les pièces justificatives.
En cas de non participation aux compétitions, stages ou autres, les frais engagés ne seront pas remboursés ou seront redevable à lassociation, sauf en cas de maladie ou daccident, ces frais seront remboursés, uniquement sur présentation dun certificat médical.
Les plafonds des remboursements seront fixés par le bureau en début dannée, en ce qui concerne le forfait kilométrique, les hébergements et la restauration.
ARTICLE 10 :Conditions dadhésion à lEcole de Vélo (de 4 à 14 ans)
Les parents ou le représentant légal sengage à consacrer une journée (8H00), par famille et par an, à participer au fonctionnement de lassociation, (manifestations de lassociation, ou encadrement des Jeunes sur des T.R.J.V.), en contrepartie la cotisation Ecole de Vélo sera remboursée à lAssemblée Générale, dans la mesure ou le bureau a été informé de leur participation.
Les moniteurs, initiateurs, ou accompagnateurs de lécole de vélo sont exempts des conditions dadhésion et de cotisation à lEcole de Vélo pour leurs enfants.
ARTICLE 11 :Conditions dadhésion au Team
Toute demande dadhésion devra être formulée par écrit, par le demandeur, en précisant ses objectifs de participation aux compétitions.
Chaque coureur sengage à respecter ses objectifs et à transmettre impérativement au bureau ses résultats sportifs avant la fin de lexercice comptable.
Le coureur sengage à participer aux Coupes de France, Championnat de France, Coupes Régionales et Championnat Régional.
Les coureurs devront porter le maillot du club en toutes circonstances.
Si les objectifs sont atteints, une récompense, dont la nature sera fixée par le conseil dAdministration, pourra être distribué à lAssemblée Générale.
Ladmission au Team est prononcée par le bureau, lequel, en cas de refus, na pas à faire connaître le motif de sa décision.
ARTICLE 12 :Dotation du Team
Léquipement vestimentaire est attribué pour une saison.
Léquipement vestimentaire devra être utilisé de façon adéquate, boutonné et en état (les transformations ne sont pas admises).
En cas de départ ou du non respect de ses objectifs pendant la première année, léquipement vestimentaire sera facturé, selon les tarifs de vente de lassociation.
Composition de léquipement vestimentaire :
- un maillot manche courte
La composition de léquipement vestimentaire est fixée par lAssemblée Générale sur proposition du Conseil dAdministration.
Date :
Règlement intérieur adopté par le Conseil d'Administration le 9/11/07 et adopté par lAssemblée Générale le 10/11/07.
Et aussi : Nicolas PETIT, Michel FORESTIER, Vincent PERNOT, Michèle LABROQUERE, Nicolas MANZONI.
